Bibliothèque
Texte réglementaire
Arrêté du 4 décembre 1990 relatif à la liste des espèces végétales protégées en région Rhône-Alpes complétant la liste nationale
Éditeur : Journal officiel de la République française
Texte réglementaire
Arrêté du 13 octobre 1989 relatif à la liste des espèces végétales sauvages pouvant faire l’objet d’une réglementation préfectorale permanente ou temporaire
Éditeur : Journal officiel de la République française
Texte réglementaire
Arrêté du 19 avril 1988 relatif à la liste des espèces végétales protégées en région Poitou-Charentes complétant la liste nationale
Éditeur : Journal officiel de la République française
Texte réglementaire
Arrêté du 19 juillet 1988 relatif à la liste des espèces végétales marines protégées
Éditeur : Journal officiel de la République française
Texte réglementaire
Arrêté du 17 août 1989 relatif à la liste des espèces végétales protégées en région Picardie complétant la liste nationale
Éditeur : Journal officiel de la République française
Texte réglementaire
Arrêté du 25 janvier 1993 relatif à la liste des espèces végétales protégées en région Pays de la Loire complétant la liste nationale
Éditeur : Journal officiel de la République française
Texte réglementaire
Arrêté du 9 mai 1994 relatif à la liste des espèces végétales protégées en région Provence-Alpes- Côte d’Azur
Éditeur : Journal officiel de la République française
Texte réglementaire
Arrêté du 1 avril 1991 relatif à la liste des espèces végétales protégées en région Nord – Pas-de-Calais complétant la liste nationale
Éditeur : Journal officiel de la République française
Texte réglementaire
Arrêté du 2 mai 2007 interdisant la commercialisation, l’utilisation et l’introduction dans le milieu naturel de Ludwigia grandiflora et Ludwigia peploides
Éditeur : Journal officiel de la République française
Texte réglementaire
Arrêté du 3 janvier 1994 relatif à la liste des espèces végétales protégées en région Lorraine complétant la liste nationale
Éditeur : Journal officiel de la République française